Déposée le 15 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERE DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CUISINE ET TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-30 du 24 juillet 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERE DIFFUSION domicilié(e) AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 394 306 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. RIVIERE MICHEL domicilié(e) AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France.
La marque CUISINE ET TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIVIERE DIFFUSION, SAS - AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France - SIREN 438394306
M. RIVIERE MICHEL - AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2008 n°2374096 - Publication au BOPI 2008-05-28
Inscription le 6 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366575 - Publication au BOPI 2003-03-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48
Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2018 n°2686481 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-06-29
Cassoulet, plats cuisinés : conserves, frais, sous-vide. Spécialités à base de volailles, de gibiers, de palmipèdes gras.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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